Aqua-Sol

Toubin & Clément, SARL

Présentation de la marque Aqua-Sol

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Toubin & Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aqua-Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Toubin & Clément domicilié(e) 17 rue des longchamps - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 507 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toubin & Clément, M. Pierre TOUBIN domicilié(e) 17 rue des longchamps - 78125 - LA BOISSIERE ECOLE - France.

La marque Aqua-Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua-Sol arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

Toubin & Clément a également déposé les autres marques suivantes : TC TOUBIN & CLEMENT , POLY-SOL , PRO-SOL , Aqua-Regul , POLY-SOL , TOUBIN & CLEMENT TC , PRO-SOL